Avis légal – Conditions Génerales de l’Usage et Récrutement

 

Les présentes Conditions Générales ont comme objectif régulier les conditions d’usage et recrutement dans la page web http://www.cascajares.com/ (en avant “la web”), dont le titulaire est INDUSTRIA GASTRONÓMICA BLANCA MENCÍA, S.L.(en avant, CASCAJARES), avec un CIFB47416615, domicile dans le Polígono Industrial de Dueñas, c/Vegapalacios 1 – 34210 Dueñas (Palencia), e inscrit dans le Registro Mercantil de Palencia au Tomo 326, livre 0, feuille 40, section 8, feuille P-3847, dans laquelle vous pouvez vous mettre en contacte par cascajares@cascajares.com et le numéro suivant: 902 365 777

 

1. Conditions d’accès

L’objectif de cette web est de faciliter l’information sur les produits qui offre CASCAJARES, ainsi que réaliser la commercialisation des mêmes, et s’utilisation suppose l’acceptation pleine pour celui qui utilise les conditions, c’est pour ça qui si vous n’êtes pas d’accord avec le contenu des mêmes, vous devez vous abstenir de faire l’usage du web ainsi comme les services déjà donnés. CASCAJARES se réserve le droit à effectuer les modifications qui estime favorable, en tenant l’option de modifier, supprimer et inclure, unilatéralement et sans un avis prévu, nouvelles informations et/ou services, ainsi comme la forme dans lesquelles apparaissent présentés et localisés y les conditions d’usage de la web.

La personne qui l’utilise accepte  que l’accès et l’usage du web et des contenus inclus dans la même, on lieu libre et conscient, sous sa responsabilité exclusive, et en conséquence se compromet à :

- Ne pas utiliser la web pour réaliser des activités contraires à la loi, à la morale et à l’ordre public en général, et faire un usage licite et courageux conforme aux présentes Conditions Générales; ainsi comme s’abstenir de réaliser n’importe quel acte qui pourra faire mal, désactiver, sous-charger ou casser de n’importe quelle forme la web et/ou éviter l’sage normal et l’usage par le reste des personnes qui l’utilise ou de son titulaire.

- Ne pas manipuler ou altérer n’importe quel contenu de la web sans le permission exprimer et par écrit de son titulaire. N’importe quelle altération, modification ou manipulation sans la permission de son titulaire, fait celui-là comme responsable de n’importe quel fait dérivé de ça.  

- Ne pas reproduire, copier, distribuer, communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus, à moins qu’on compte avec l’autorisation du titulaire des correspondants de droits ou soit légalement autorisé; ainsi comme supprimer, éluder ou manipuler le « Copyright » et en plus des informations d’identités des droits de CASCAJARES ou de ses titulaire incorporés aux contenus, ainsi comme les dispositifs techniques de protection, ou tout mécanisme d’information qui pourra contenir les contenus.

- Ne pas introduire ou diffuser la disponibilité et continuité de la web (virus ou n’importe quel software de caractère nocive) susceptibles de provoquer des dommages dans la web.

CASCAJARES ne garantit la disponibilité et continuité du web ni se fait pas responsable de touts les dommages et précuits qui peuvent se produire, ni des défets techniques, inclus les virus ou autres éléments mauvais, n’importe que ça soit de la nature, dérivés de l’usage de l’information et des matières contenues dans le web.  

 

 

2. Usage des Cookies

Avec l’objectif de présenter un meilleur service, la web peut stocker dans l’ordinateur de la personne qui l’utilise, des petits fichiers d’information nommés cookies, utilisés pour le correct fonctionnement de quelques services qui offrent, ainsi comme pour réaliser des statistiques d’usage, diagnostiquer des problèmes dans la web, et pour l’administration de tous les services offris. Pour limiter ou contrôler l’admission des cookies dans votre moniteur, l’utilisateur peut configurer son navigateur à ces effets. S’il vous plait, visite notre Politique de cookies pour plus d’information. 

 

3. Responsabilités

L’utilisateur va répondre aux dommages produits et aux préjugés de toute notre nature que CASCAJARES o n’importe quel troisième peut le souffrir comme conséquence de violations de n’importe desquelles obligations aux quelles elles sont soumissent par les présentes Conditions Générales.  

 

4. Propriété Intellectuelle et Industrielle

L’utilisateur reconnaît que touts les contenus de la web et, en concret, de toute l’information et matériaux, la structure, sélection, ordre et prestation de ses contenus, programmes et développement d'applications utilisées en réalisation avec eux, ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle propriété du titulaire de la web ou, en ce cas, de troisièmes.

Dans aucun cas, l’accès aux mêmes ou son utilisation par part de l’utilisateur, n’impliquera pas aucun type de renonce,  transmission, ou cession total ni partiale des droits, ne confère aucun droit d’utilisation, altération, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique sur les contenus sans la précédant et autorisation spécifiquement donnée en effet pour la part de CASCAJARES o du troisième titulaire des droits affectés.

CASCAJARES est un titulaire des éléments qui intègrent le design graphique de sa web, les menus, les boutons de navigation, le code, les textes, les images, textures, graphiques et n’importe quel autre contenu de la page web ou, en autres cas, disposer de la correspondante autorisation pour l’utilisation des éléments.

Toutes les entreprises, nombres commerciaux ou signes distincts montrés dans cette page web, sont propriété de CASCAJARES et/ou des troisièmes entreprises. Ce n’est pas autorisé l’usage ou les télécharger permanentèrent, les copier u les distribuer par n’importe quel type de communication sans l’autorisation du titulaire.

En cas de que l’utilisateur ou un troisième, considèrent que n’importe quel contenu a était introduit dans la web avec violation de ses droits de Propriété Intellectuelle ou Industrielle, devra envoyer une notification à CASCAJARES, en s’identifiant à lui-même et, dans son cas, au titulaire de ses droits de propriété intellectuelle et industrielle normalement infligés, en apportant un titre ou une accréditation de la représentation des droits mentionnés. 

5. Protection des données

Plus d’information, visite notre Politique de privé

 

 

 

6. Conditions de recrutement

 

6.1 Procédé d’achat

Pour l’achat des produits offris dans le web, c’est nécessaire de procéder dans le registre d’utilisateur dans le web, où devrait indiquer ses données personnelles, de manière qu’on puisse traiter complètement la demande et puisse réaliser des demandes postérieures sans avoir besoin d’introduire une autre fois les données. Le traitement des données de caractère personnel que vous allez nous faciliter, s’ajustera au disponible dans la clausule 5 des présentes Conditions Générales, qui compromettre l’utilisateur à faciliter cette information de forme véridique et complète.

CASCAJARES se réserve au droit à modifier l’offre commerciale présentée dans le web (relative aux produits, prix, promotions et autres conditions) en n’importe quel moment.

CASCAJARES réalise toutes les efforts dans ses moyens pour offrir l’information contenue dans le web de manière véridique et sans erreurs topographiques. En cas que dans un moment se produise une erreur de ce type, se procédera immédiatement à sa correction. S’il existe une erreur topographique pendant qu’en quelques informations qui renvoi nos produits, un client aurait pris une décision d’achat sur une erreur, CASCAJARES lui communiquera au client dit erreur, en ayant le client la faculté d’annuler sa demande sans aucun coût par sa part ou bien adhérer aux conditions et/ou prix nouveaux communiquées. Les photos exposées ont un caractère simplement orientait à une existence de variations. 

 

6.2. Prix et manières de payer

Les prix des produits mis dans le web, incluent l’Impôt sur la Valeur rajoutée (IVA) 

Les produits acquis devraient s’abandonner par moyen de formules que CASCAJARES mettra à disposition du client, en concret:

1- contre-remboursement

2- Carte bancaire

3- Paypal

 

6.3. Manière et coût d’envoi

CASCAJARES envoi les demandes aux clients à travers d’une entreprise de transport urgeant. L’envoi se réalise dans les 48h après le traitement de la demande, permet l’utilisateur choisir la date dans laquelle il veut recevoir le produit, si elle est postérieure.

Les frais d’envoi, sont inclus dans le prix indiqué, toujours et quand l’import de la demande soit supérieur à 56,5€. En cas de ne pas arriver à ce prix avec une demande, le client doit abonner 8€ comme frais d’envoi.

 

6.4. Droit de retrait

D’accord avec ce qui est établi à « Real Decreto Legislativo » 1/2007, du 16 de novembre, par lequel s’accepte le texte refondu de la « Ley General para la Defensa des Consumidores y Usuarios y otras leyes complementaires », l’acheteur dispose d’un terme de 14 jours, contés depuis la réception du produit, pour désister le contrat sans nécessité d’indication des motifs. C’est essentiel que tant pour l’emballage comme pour le produit soient en parfait état, qui ne les ont pas manipulé, no montrent pas des défaits ni des blessures par des faits externes ou autres circonstances qui dérivent de la perte de valeur du produit, en spécial l’ouverture du récipient. En  cas de produits réfrigérés, l’envoi des produits no réfrigérés, supposera l’impossibilité de désister de l’achat à cause des blessures.

Pour exercer son droit de désistement, le client pourra se mettre en contacte avec CASCAJARES, à travers de la direction cascajares@cascajares.com, en facilitant son nom, direction, produit acquis et date de réception, dans laquelle, si elle continue et en ayant vérifié que le bien n’a pas reçu des blessures, effectuera la dévolution de la quantité abonnée  par le produit et les frais d’envoi en cas d’avoir sélectionné la modalité d’envoi plus économique des offres. Si vous le préfère, vous pourriez utiliser  le Formulaire de désistement facilité dans ce web.

La demande retourné devra être donné avec le bordereau de livraison et en cas de facture émit à CASCAJARES. Les frais d’envoi du retour seront de compte d’acheteur, comme la normative établit 

 

7. Confidence

Toute information de n’importe quelle des parties communiquent ou facilitent à l’autre ou à celle qui aura accès à n’importe desquelles, sera considérés comme confidence et ne pourra pas se propager, montrée, reproduite, copiée, discuté avec des troisièmes, ni employée par aucune des parties pour objectifs étrangers à ce qui motivaient sa communication.

 

8. législation applicable et juridiction

Les présentes Conditions Générales se commandent par la législation espagnole. Pour combien de questions pourront susciter entre les parties en relation avec l’interprétation et exécution du présent document, les deux parties concordent de forme expresse et avec renonce de n’importe quel autre forum qui pourrait les correspondre, à la juridiction des « Juzgados et Tribunales de Palencia »

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Voir aussi

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